Statuts

Allez hop, je les ai promis, les voilà !
Reste à régler le montant des cotisations... Bonne lecture et régalez-vous XD

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STATUTS DE L'ASSOCIATION
ARTIFICES – Asian Dolls

ARTICLE 1
Objet:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Artifices – Asian Dolls

ARTICLE 2
Cette association à pour but :
l'information du public sur les poupées d'origine asiatique, en particulier les Ball Jointed Dolls (BJD). Origine principale: Japon, Corée et Chine.
l'exposition et l'intervention dans des salons spécialisés ou non de poupées
promouvoir les artistes locaux autour de la poupée asiatique

ARTICLE 3

Siège social :
88 rue de l'Abrivado – ZA des Cousteliers
34160 CASTRIES

Il pourra être transféré en cas de changement de président.

Durée:
L'association est créée pour une durée illimitée.

ARTICLE 4
L'association se compose de :
- Membres actifs ou adhérents

ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées, ou être parrainé par un membre.

ARTICLE 6
Les membres :
Sont déclarés membres les personnes qui s'acquitteront d'une cotisation annuelle de 10€, fixé par l'assemblée générale chaque année.
Sont déclarés membres actifs les personnes qui s'acquitteront d'une cotisation annuelle 20€, fixé par l'assemblée générale chaque année.

ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8
Le ressources de l'association sont constituées par:
Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations
Les suscpetibles subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, etc...
De dons en nature.
Des prix des biens vendus par l'association ou par les services rendus par l'association
Des capitaux provenant des économies réalisées l'année précédente sur le budget annuel de l'association
De toute autre ressource non interdite par la Loi française et autres règlements en vigueur.

ARTICLE 9
Conseil d'administration :
L'association est dirigée par le bureau et par un conseil d'administration élu parmi les membres et/ou les membres du bureau. Le conseil d'administration représente les membre lors des réunions. Les membres du conseil sont élus lors de l'assemblée générale, ils sont rééligibles. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

1º Un Président:
Laura BLIN
88 rue de l'Abrivado – ZA des Cousteliers
34160 CASTRIES

2º Un secrétaire:
Aurélien FRAVALO
Le clos du moulin, B4 appt 170
611 avenue du chateau d'O
34090 MONTPELLIER

3º Un trésorier:
Elodie

Le conseil étant renouvelé chaque année (ou une autre durée) par moitié, la première année, les membre sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10
Réunion du conseil d'administration :
Le conseil d'administration se réunit une fois tous les ans sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d'administration (comité) qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'es pas majeur.

ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de février,

Formalités de convocation à l'assemblée :
Quinze jour auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier ou e-mail par le secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du prévu sur la convocation.

ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.

ARTICLE 13
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.

ARTICLE 14
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

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SIGNATURE DES MEMBRES DU BUREAU

Pour moi, c'est bon.

Mon adresse:
Elodie LOPEZ
3 rue Duguesclin
34000 MONTPELLIER

lu aussi.

Bon pour moi aussi

lu et approuvé ^^

lu et approuvé

les statuts sont imprimés et signés, cotisation fixée a 20 euros pour les membres et 30 euros pour les membres du bureau. Les statuts sont également entre les mains de laura, qui doit appeler la mairie de castries pour les modalité de dépôt et pour l'inscription au journal officiel. J'vous tien au courant!

hophophop!
la mairie de castries accepte qu'on dépose les statuts chez elle, je laisse donc laura nous dire si cela a été fait ^^

association crée, statuts déposés, je laisse le soin a zenou de nous dire ce qui s'est passé plus en détail

Le Tama a écrit:

association crée, statuts déposés, je laisse le soin a zenou de nous dire ce qui s'est passé plus en détail

Beeeh il ne s'est rien passé de spécial ^^;
J'attends un courrier de la préf pour confirmation et inscription au journal officiel.

Pendant que j'y pense, voici les éléments à fournir à la mairie de Castries une fois par an. Cela fait partie de nos petites obligations:

- rapport d'activité
- rapport financier
- participations aux évènements culturels plus ou moins en rapport
- participation à la foire aux assos dans la mesure du possible

Ces éléments nous permettront de nous faire connaître des élus et par la suite débloquer quelques sous en septembre pour financer les stand et autres assurances et communication.